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Préfixe: Auto-entrepreneur
Nom de la Société:  bestplanonline.com
Adresse: Sainte Marie 54450 BLAMONT
Tél: 33.383.423.003
SIRET:  37928651100025   RCS: 0
Numéro TVA Intracommunautaire: néant
Adresse de courrier électronique: bestplanonline2017@gmail.com 
 
Le Créateur du site est: bestplanonline.com
Le responsable de la publication est: Patrice d'HAUSEN
Contactez le responsable de la publication: pdhausen@gmail.com
Le responsable de la publication est une  personne physique

Le Webmaster est: Patrice d'HAUSEN
Contactez le Webmaster: pdhausen@gmail.com
L'auteur du site est: Rapidenet 3, rue Flaubert J5R 0E9 Candiac, Québec
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2. Description des services fournis:

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons:


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Toute exploitation non autorisée du site ou de ces éléments qui contient des éléments constitutifs d'une contrefaçon et d'un progrès conformes aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies:

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En France, les données personnelles sont protégées par la loi n ° 78-87 du 6 janvier 1978, Loi n ° 2004-801 du 6 août 2004, article L. 226-13 du code pénal et de la directive européenne du 24 octobre 1995.

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